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Marques déposées par monsieur Patrice Clot
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Trash Spotter
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trash Spotter
Monsieur Patrice Clot

Numéro de dépôt :
4610497
Date de dépôt :
28/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2029
Trash Spotter de Patrice Clot

Présentation de la marque Trash Spotter

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2019 par monsieur Patrice Clot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trash Spotter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Patrice Clot domicilié(e) 18 rue de Cernay - 91470 - Les Molieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice Clot domicilié(e) 18 rue de Cernay - 91470 - Les Molieres - France.

La marque Trash Spotter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trash Spotter arrivera à expiration en date du 28 décembre 2029.

Patrice Clot a également déposé les autres marques suivantes : Action Déchets , MerMeHo


Monsieur Patrice Clot - 18 rue de Cernay - 91470 - Les Molieres - France


Monsieur Patrice Clot - 18 rue de Cernay - 91470 - Les Molieres - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels ; stockage électronique de données.